OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST - Permis de construire et DP

Active
779705409 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limonest.

Profil et organisation

OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 69760 LIMONEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2019 - 17/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2019 - 17/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

2 autorisations sur la période 19/08/2019 - 17/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Limonest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
163 Avenue Du General De Gaull, Limonest (69760) PC Locaux C165, C420 4 728 m² 155 m² 2021/12/17
163 Avenue Du General De Gaull, Limonest (69760) PC Locaux C165, C420 4 728 m² 221 m² 2019/08/19

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

Sources des informations sur OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST ?
OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST ?
Le profil de OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT MARTIN DE LIMONEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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