OGEC SAINT JOSEPH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
777464462 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC SAINT JOSEPH

OGEC SAINT JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Donan.

Profil et organisation

OGEC SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22800 à SAINT-DONAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC SAINT JOSEPH

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT JOSEPH

OGEC SAINT JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 17/10/2021 - 05/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT JOSEPH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/10/2021 - 05/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT JOSEPH

1 autorisation sur la période 05/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Donan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Saint-Gilles, Saint-Donan (22800) PC Locaux 0A891 535 m² 91 m² 2022/08/05

Permis de démolir de OGEC SAINT JOSEPH

1 autorisation sur la période 17/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Donan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue Des Chatelets, Saint-Donan (22800) PD 0A886 540 m² 2021/10/17

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINT JOSEPH

Sources des informations sur OGEC SAINT JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT JOSEPH ?
OGEC SAINT JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT JOSEPH ?
Le profil de OGEC SAINT JOSEPH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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