OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON - Permis de construire et DP

Active
305177719 Association déclarée PME Créée le 12/06/1984

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roussillon.

Profil et organisation

OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 38150 ROUSSILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
12/06/1984
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON compte 5 autorisations recensées sur la période 19/02/2016 - 25/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

19/02/2016 - 25/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

5 autorisations sur la période 19/02/2016 - 25/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Roussillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Montee De L'enclos, Roussillon (38150) PC Locaux BE261 5 524 m² 79 m² 2024/10/25
1 Rue Yves Farge, Roussillon (38150) PC Locaux BE261 5 524 m² 43 m² 2022/03/16
1 Rue Yves Farge, Roussillon (38150) PC Locaux BE261 152 m² 2019/07/22
1 Rue Yves Farge, Roussillon (38150) PC Locaux BE261 5 524 m² 244 m² 2016/05/27
1 Rue Yves Farge, Roussillon (38150) DP Locaux BE261 5 524 m² 4 m² 2016/02/19

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

Sources des informations sur OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON ?
OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON ?
Le profil de OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT JACQUES DE ROUSSILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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