2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
OGEC REZE SAINT PIERRE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.
OGEC REZE SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44400 à Rezé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC REZE SAINT PIERRE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/06/2016 - 02/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC REZE SAINT PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/06/2016 - 02/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rezé. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC REZE SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Saint-Lupien, Rezé (44400) | PC Locaux | AH67, AH765 | 3 435 m² | 347 m² | 2020/07/02 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Saint-Lupien, Rezé (44400) | PC Locaux | AH67, AH765 | 12 219 m² | 111 m² | 2019/11/08 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Saint-Lupien, Rezé (44400) | PC Locaux | AH67, AH765 | 12 219 m² | 4 m² | 2018/04/27 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Camille Jouis, Rezé (44400) | DP Locaux | AH536 | 2 075 m² | 1 m² | 2016/06/03 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 21/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Saint Lupien, Rezé (44400) | PD | AH67, AH765 | 12 219 m² | 2020/01/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
