OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE - Permis de construire et DP

Active
785910415 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannois.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95110 à SANNOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC ND-SF
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/04/2021 - 28/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/04/2021 - 28/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

2 autorisations sur la période 07/04/2021 - 28/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sannois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
106 Bd Charles De Gaulle, Sannois (95110) PC Locaux AE764 10 284 m² 69 m² 2024/10/28
106 Bd Charles De Gaulle, Sannois (95110) PC Locaux AE764 10 284 m² 187 m² 2021/04/07

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE ?
OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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