2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sannois.
OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95110 à Sannois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/04/2021 - 13/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/04/2021 - 13/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sannois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME - SAINTE FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Boulevard Charles De Gaull, Sannois (95110) | PC Locaux | AE764, AE783 | 15 360 m² | 248 m² | 2026/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Bd Charles De Gaulle, Sannois (95110) | PC Locaux | AE764 | 10 284 m² | 69 m² | 2024/10/28 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Bd Charles De Gaulle, Sannois (95110) | PC Locaux | AE764 | 10 284 m² | 187 m² | 2021/04/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
