OGEC NOTRE DAME NEVERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
789910288 Association déclarée PME Créée le 11/06/2012

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME NEVERS

OGEC NOTRE DAME NEVERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nevers.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME NEVERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 58000 NEVERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME NEVERS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
11/06/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC NOTRE DAME NEVERS

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME NEVERS

OGEC NOTRE DAME NEVERS compte 3 autorisations recensées sur la période 31/05/2016 - 02/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME NEVERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

31/05/2016 - 02/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME NEVERS

2 autorisations sur la période 03/08/2018 - 02/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Nevers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME NEVERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
118 Rue Des Montapins, Nevers (58000) DP Locaux BZ543 43 987 m² 18 m² 2022/03/02
118 Rue Des Montapins, Nevers (58000) DP Locaux BZ543 43 987 m² 6 m² 2018/08/03

Permis de démolir de OGEC NOTRE DAME NEVERS

1 autorisation sur la période 31/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Nevers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
16 Rue Du Cloitre Saint-Cyr, Nevers (58000) PD BP50 2016/05/31

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME NEVERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME NEVERS

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME NEVERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME NEVERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME NEVERS ?
OGEC NOTRE DAME NEVERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME NEVERS ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME NEVERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME NEVERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME NEVERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME NEVERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides