2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nevers.
ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 58000 à Nevers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS compte 4 autorisations recensées sur la période 02/11/2015 - 28/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/02/2016 - 28/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nevers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Saint Gildard, Nevers (58000) | DP Locaux | CP169, CP170 | 16 276 m² | 5 m² | 2023/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Saint Gildard, Nevers (58000) | PC Locaux | CP171 | 13 842 m² | 28 m² | 2016/02/01 |
2 autorisations sur la période 02/11/2015 - 31/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Nevers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Saint--Gildard, Nevers (58000) | PD | CP173 | — | 2016/05/31 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Saint-Gildard, Nevers (58000) | PD | CP171 | 13 842 m² | 2015/11/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
