OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE - Permis de construire et DP

Active
334170834 Association déclarée PME Créée le 10/12/1985

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Antibes.

Profil et organisation

OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 06160 à ANTIBES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
10/12/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/08/2022 - 05/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/08/2022 - 05/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

3 autorisations sur la période 02/08/2022 - 05/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Antibes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1030 Chemi De Vallauris, Antibes (06160) PC Locaux CY250, CY251 27 470 m² 223 m² 2025/08/05
1030 Chemin De Vallauris, Antibes (06160) PC Locaux CY250, CY251 27 470 m² 293 m² 2025/07/25
1030 Chemin De Vallauris, Antibes (06160) DP Locaux CY250, CY251 27 470 m² 28 m² 2022/08/02

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

Sources des informations sur OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE ?
OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE ?
Le profil de OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE-DAME DAME DE LA TRAMONTANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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