OGEC NOTRE-DAME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de OGEC NOTRE-DAME
OGEC NOTRE-DAME est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Villefranche-sur-Saône.
Profil et organisation
OGEC NOTRE-DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC NOTRE-DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- SIRET du siège
- Sigle
- CSND
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC NOTRE-DAME
Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE-DAME
OGEC NOTRE-DAME compte 6 autorisations recensées sur la période 16/03/2018 - 28/03/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE-DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC NOTRE-DAME
4 autorisations sur la période 15/05/2019 - 28/03/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE-DAME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 74 Route Du Cret Manu, Saint-Vérand (69620) | DP Locaux | AB177, AB176 | 1 031 m² | 55 m² | 2025/03/28 |
| 8 Rue De La Providence, Tarare (69170) | PC Locaux | AZ37 | 3 498 m² | 83 m² | 2023/03/07 |
| 5 Rue Du Docteur Duplant, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PC Locaux | AH230 | 1 837 m² | 120 m² | 2020/06/25 |
| 19B Che Du Martelet, Limas (69400) | PC Locaux | AL150, AL305 | 4 499 m² | 3 150 m² | 2019/05/15 |
Permis de démolir de OGEC NOTRE-DAME
2 autorisations sur la période 16/03/2018 - 23/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Des Jardiniers, Villefranche-sur-Saône (69400) | PD | AH422 | — | 2020/11/23 |
| 72 Rue Des Jardiniers, Villefranche-sur-Saône (69400) | PD | AH422 | — | 2018/03/16 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE-DAME
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Villefranche-sur-Saône
2 autorisations
Belleville-en-Beaujolais
1 autorisation
Limas
1 autorisation
Saint-Vérand
1 autorisation
Tarare
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC NOTRE-DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC NOTRE-DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.