OGEC ND DE LA MISERICORDE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
318302171 Association déclarée PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC ND DE LA MISERICORDE

OGEC ND DE LA MISERICORDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Angers.

Profil et organisation

OGEC ND DE LA MISERICORDE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à ANGERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ND DE LA MISERICORDE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ND DE LA MISERICORDE

Activité d’urbanisme de OGEC ND DE LA MISERICORDE

OGEC ND DE LA MISERICORDE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 20/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ND DE LA MISERICORDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2014 - 20/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC ND DE LA MISERICORDE

1 autorisation sur la période 17/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Angers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ND DE LA MISERICORDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue De La Brisepotiere, Angers (49000) PC Locaux BI604 3 777 m² 63 m² 2014/09/17

Permis de démolir de OGEC ND DE LA MISERICORDE

1 autorisation sur la période 20/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Orée d'Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue De Niederheimbach, Orée d'Anjou (49530) PD AD1170 753 m² 2023/04/20

Répartition géographique des autorisations de OGEC ND DE LA MISERICORDE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC ND DE LA MISERICORDE

Sources des informations sur OGEC ND DE LA MISERICORDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ND DE LA MISERICORDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ND DE LA MISERICORDE ?
OGEC ND DE LA MISERICORDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ND DE LA MISERICORDE ?
Le profil de OGEC ND DE LA MISERICORDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ND DE LA MISERICORDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ND DE LA MISERICORDE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ND DE LA MISERICORDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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