2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC LA FRATERNELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Achards.
OGEC LA FRATERNELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85150 aux Achards.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LA FRATERNELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/05/2013 - 18/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LA FRATERNELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/05/2013 - 18/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Achards.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LA FRATERNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chanoine Ferre, Les Achards (85150) | PC Locaux | AC271 | 2 362 m² | 96 m² | 2013/05/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
