2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC INSTITUTION NOTRE DAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.
OGEC INSTITUTION NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC INSTITUTION NOTRE DAME compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2022 - 05/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC INSTITUTION NOTRE DAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2022 - 05/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC INSTITUTION NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Rene Cassin, Rueil-Malmaison (92500) | PC Locaux | AR209 | 527 m² | 1 515 m² | 2025/02/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Allee Jean-Baptiste Lully, Rueil-Malmaison (92500) | DP Locaux | AX427 | 1 907 m² | 10 m² | 2022/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
