OGEC FRANCOIS D'ASSISE - Permis de construire et DP

Active
785307083 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC FRANCOIS D'ASSISE

OGEC FRANCOIS D'ASSISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulogne-Billancourt.

Profil et organisation

OGEC FRANCOIS D'ASSISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à BOULOGNE-BILLANCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC FRANCOIS D'ASSISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC FRANCOIS D'ASSISE

Activité d’urbanisme de OGEC FRANCOIS D'ASSISE

OGEC FRANCOIS D'ASSISE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2016 - 13/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC FRANCOIS D'ASSISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2016 - 13/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC FRANCOIS D'ASSISE

2 autorisations sur la période 02/06/2016 - 13/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Boulogne-Billancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC FRANCOIS D'ASSISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Rue De L'ancienne Mairie, Boulogne-Billancourt (92100) PC Locaux AD290 3 213 m² 121 m² 2016/10/13
54-56 Rue De L'ancienne Mairie, Boulogne-Billancourt (92100) PC Locaux AD290 3 213 m² 94 m² 2016/06/02

Répartition géographique des autorisations de OGEC FRANCOIS D'ASSISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC FRANCOIS D'ASSISE

Sources des informations sur OGEC FRANCOIS D'ASSISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC FRANCOIS D'ASSISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC FRANCOIS D'ASSISE ?
OGEC FRANCOIS D'ASSISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC FRANCOIS D'ASSISE ?
Le profil de OGEC FRANCOIS D'ASSISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC FRANCOIS D'ASSISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC FRANCOIS D'ASSISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC FRANCOIS D'ASSISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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