2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubenas.
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07200 à Aubenas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE compte 3 autorisations recensées sur la période 28/06/2019 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/06/2019 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Aubenas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE ST FRANCOIS D'ASSISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Boule De La Corniche, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B3004, 0B3005 | 31 541 m² | 30 m² | 2019/10/02 |
| 2 Boule De La Corniche, Aubenas (07200) | PC Locaux | 0B4390, 0B2888 | 20 294 m² | 1 260 m² | 2019/06/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
