2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
OGEC ECOLES CATHOL ASSOCIES DE CHERBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cherbourg-en-Cotentin.
OGEC ECOLES CATHOL ASSOCIES DE CHERBOURG est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50100 à Cherbourg-en-Cotentin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLES CATHOL ASSOCIES DE CHERBOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 26/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLES CATHOL ASSOCIES DE CHERBOURG, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Cherbourg-en-Cotentin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLES CATHOL ASSOCIES DE CHERBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Ruelle Loysel - Bp 109 Cherbourg-Octeville, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PC Locaux | AV354 | 1 170 m² | 7 m² | 2016/06/06 |
2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 26/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cherbourg-en-Cotentin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Rue De L'abbaye Cherbourg-Octeville, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | BE866 | 487 m² | 2019/03/26 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Amiral Courbet Cherbourg-Octeville, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PD | BE771 | 7 670 m² | 2016/03/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
