Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Freres, Pignan (34570) | PD | AB64 | 2 770 m² | 2016/12/15 |
OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE - Permis de démolir
Active
340107259
Association déclarée
PME
Créée le 04/02/1987
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pignan.
Profil et organisation
OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 34570 à Pignan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/02/1987
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2016 - 15/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/12/2016 - 15/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pignan.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES DU DEPARTEMENT DE L HERAULT
SIREN 493999684
Même département de siège
42 autorisations
42 PC
ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES
SIREN 339774424
Même département de siège
17 autorisations
15 PC
2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE MONTPELLIER
SIREN 776056251
Même département de siège
12 autorisations
9 PC
3 PD
ASSOC. ST JOSEPH DE MT ROUGE
SIREN 309233328
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ASSOCIATION POUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 319713574
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
APEAI OUEST HERAULT
SIREN 318846292
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE ?
OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE ?
Le profil de OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE ST LOUIS DE GONZAGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable