2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC ECOLE SAINT VINCENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.
OGEC ECOLE SAINT VINCENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE SAINT VINCENT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2017 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SAINT VINCENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SAINT VINCENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Bas Parc La Tourlandry, Chemillé-en-Anjou (49120) | PC Locaux | AB289P | 5 777 m² | 891 m² | 2017/05/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
