Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Le Vibal (12290) | PD | B6 | — | 2017/01/19 |
OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH - Permis de démolir
Active
302355433
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vibal.
Profil et organisation
OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12290 au Vibal.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2017 - 19/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/01/2017 - 19/01/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
1 autorisation sur la période 19/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Vibal.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION OPTEO
SIREN 775556384
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
ASSOCIATION BELMONTAISE DE SERVICES ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPEES
SIREN 776692899
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DE RODEZ
SIREN 776742595
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
ASS DEP PUPILLES ENS PUBLI AVEYRON
SIREN 302049028
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASS DU ROUERGUE
SIREN 425219953
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
1 PA
1 PD
LES CHARMETTES
SIREN 776719676
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH ?
OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH ?
Le profil de OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE PRIVEE ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable