OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
777805045 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Morbihan (56)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnac.

Profil et organisation

OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56340 à CARNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2015 - 20/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2015 - 20/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

1 autorisation sur la période 20/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Carnac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Du Tumulus, Carnac (56340) PC Locaux AE373, AE372 9 599 m² 21 m² 2018/08/20

Permis de démolir de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

1 autorisation sur la période 21/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Carnac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
34 Rue Du Tumulus, Carnac (56340) PD AE373, AE372 2015/02/21

Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

Sources des informations sur OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL ?
OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL ?
Le profil de OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE PRIMAIRE ST MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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