2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ECOLE NOTRE DAME DE PLOUJEAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morlaix.
OGEC ECOLE NOTRE DAME DE PLOUJEAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29600 à Morlaix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE NOTRE DAME DE PLOUJEAN compte 3 autorisations recensées sur la période 01/09/2016 - 02/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE NOTRE DAME DE PLOUJEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/09/2016 - 02/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Morlaix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE NOTRE DAME DE PLOUJEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maison De Paille, Morlaix (29600) | PC Locaux | AH87, AH88 | 1 749 m² | 148 m² | 2020/07/02 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maison De Paille, Morlaix (29600) | PC Locaux | AH5, AH88 | 982 m² | 57 m² | 2019/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Maison De Paille, Morlaix (29600) | PC Locaux | AH88 | 982 m² | 52 m² | 2016/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
