Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Croix Blanche, Kermaria-Sulard (22450) | PD | AC118 | 1 030 m² | 2023/12/07 |
OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE - Permis de démolir
Active
777378159
Association déclarée
PME
Créée le 06/10/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kermaria-Sulard.
Profil et organisation
OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 22450 à Kermaria-Sulard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/10/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
Activité d’urbanisme de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2023 - 07/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/12/2023 - 07/12/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
1 autorisation sur la période 07/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Kermaria-Sulard.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE
SIREN 400944476
Même département de siège
22 autorisations
15 PC
7 PD
ASS DIOCESAINE DE ST BRIEUC
SIREN 777459926
Même département de siège
20 autorisations
17 PC
3 PD
FONDATION BON SAUVEUR DE BEGARD
SIREN 387944796
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PD
OGEC DE LAMBALLE
SIREN 777380940
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR
SIREN 775568884
Même département de siège
14 autorisations
12 PC
2 PD
LYCEE D ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVE POMMERIT
SIREN 777441247
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
2 PD
Sources des informations sur OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE ?
OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE ?
Le profil de OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC - ECOLE NOTRE DAME DE LA JOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable