Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Saint Hilaire, Toulouse (31100) | PD | AB122 | 2 586 m² | 2024/07/17 |
OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION - Permis de démolir
Active
776944340
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2024 - 17/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/07/2024 - 17/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
1 autorisation sur la période 17/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même département de siège
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même département de siège
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION ?
OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION ?
Le profil de OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE IMMACULEE CONCEPTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable