OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES - Permis de construire et DP

Active
442251542 Association déclarée PME Créée le 14/03/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
14/03/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

Activité d’urbanisme de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2024 - 19/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/12/2024 - 19/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

1 autorisation sur la période 19/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

Sources des informations sur OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES ?
OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES ?
Le profil de OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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