2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC DE MESNARD LA BAROTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnard-la-Barotière.
OGEC DE MESNARD LA BAROTIERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85500 à Mesnard-la-Barotière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE MESNARD LA BAROTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 07/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE MESNARD LA BAROTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 07/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnard-la-Barotière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE MESNARD LA BAROTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Vieille Eglise, Mesnard-la-Barotière (85500) | PC Locaux | A1081, A1379 | 2 975 m² | 111 m² | 2022/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue De La Vieille Eglise, Mesnard-la-Barotière (85500) | PC Locaux | A64 | 1 398 m² | 79 m² | 2014/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
