2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Compiègne.
OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60200 à Compiègne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II compte 3 autorisations recensées sur la période 11/04/2016 - 02/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2016 - 02/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Compiègne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L'INSTITUTION JEAN-PAUL II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De La Liberation, Compiègne (60200) | PC Locaux | BA125 | 74 963 m² | 14 m² | 2022/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue De La Liberation, Compiègne (60200) | PC Locaux | BA125 | 74 963 m² | 87 m² | 2016/04/11 |
1 autorisation sur la période 26/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Compiègne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 C Avenue De La Liberation, Compiègne (60200) | PA | BA125 | 74 963 m² | 2018/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
