2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouzeuil-Saint-Martin.
OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85370 à Mouzeuil-Saint-Martin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2016 - 04/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mouzeuil-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC D ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE STE ELISABETH DE MOUZEUIL ST MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Vigneau, Mouzeuil-Saint-Martin (85370) | PC Locaux | AH275, AH203 | 1 914 m² | 419 m² | 2016/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
