2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay-sous-Bois.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 93600 à Aulnay-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/01/2016 - 15/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT D' AULNAY SOUS BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Et Rue Jean Le Corbusier / Je, Aulnay-sous-Bois (93600) | PC Logement | BS13, BS15 | 1 391 m² | 107 m² | 2016/01/19 |
2 autorisations sur la période 17/01/2024 - 15/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Aulnay-sous-Bois. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Allee Des Cypres / 6 Rue D, Aulnay-sous-Bois (93600) | PD | DM29 | 30 100 m² | 2024/02/15 |
| 25 Rue Du 8 Mai 1945/ 139 Rue, Aulnay-sous-Bois (93600) | PD | DM86 | 41 620 m² | 2024/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
