2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Ablain-Saint-Nazaire.
OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE compte 10 autorisations recensées sur la période 10/04/2018 - 13/07/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 10/04/2018 - 13/07/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Ablain-Saint-Nazaire. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE NATIONAL DES COMBATTANTS ET DES VICTIMES DE GUERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Porte Diner, Créteil (94000) | DP Logement | AI46 | 620 m² | 160 m² | 2019/01/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Mandrier-sur-Mer. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Semaphore, Saint-Mandrier-sur-Mer (83430) | PA | B403 | 14 210 m² | 2023/06/08 |
1 autorisation sur la période 26/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ambleny. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bois Rogert Route Nationale 31, Ambleny (02290) | PD | ZD6 | — | 2023/06/26 |
8 communes - 6 départements - 4 régions
Ablain-Saint-Nazaire
2 autorisations
Lyon
2 autorisations
Ambleny
1 autorisation
Champigny-sur-Marne
1 autorisation
Créteil
1 autorisation
Fréjus
1 autorisation
Paris
1 autorisation
Saint-Mandrier-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
