2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Siège
Permis de construire et DP
1
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE COTE & SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE COTE & SUD est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE COTE & SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 22/10/2013 - 22/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE COTE & SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL BEAUNE COTE & SUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Colombiere, Beaune (21200) | PC Locaux | AP591, AP592 | 189 m² | 179 m² | 2013/10/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
