OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS - Permis de construire et DP

Active
803739168 Établissement public local à caractère industriel ou commercial PME Créée le 01/09/2014

Infos clés

Présentation détaillée de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruffec.

Profil et organisation

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 16230 à MANSLE-LES-FONTAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
SIRET du siège
Date de création
01/09/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

Activité d’urbanisme de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2018 - 08/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2018 - 08/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

2 autorisations sur la période 31/05/2018 - 08/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ruffec.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Garenne, Ruffec (16700) PC Locaux AX191 3 798 m² 56 m² 2018/06/08
6516 Passage Du Dr Fays, Ruffec (16700) PC Locaux AX149 9 254 m² 37 m² 2018/05/31

Répartition géographique des autorisations de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

Sources des informations sur OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS ?
OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS ?
Le profil de OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OFFICE DE TOURISME DU PAYS DU RUFFECOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides