Présentation détaillée de OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hermes.
Profil et organisation
OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60370 à Berthecourt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
Activité d’urbanisme de OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/12/2022 - 08/12/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/12/2022 - 08/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
1 autorisation sur la période 08/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Hermes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES ?
OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES ?
Le profil de OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OFFICE DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DES SERVICES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.