OEUVRES DE PEN-BRON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775605611 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OEUVRES DE PEN-BRON

OEUVRES DE PEN-BRON est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Loireauxence.

Profil et organisation

OEUVRES DE PEN-BRON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44200 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OEUVRES DE PEN-BRON
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OEUVRES DE PEN-BRON

Activité d’urbanisme de OEUVRES DE PEN-BRON

OEUVRES DE PEN-BRON compte 6 autorisations recensées sur la période 02/12/2013 - 20/03/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OEUVRES DE PEN-BRON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

02/12/2013 - 20/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de OEUVRES DE PEN-BRON

5 autorisations sur la période 02/12/2013 - 27/12/2016, réparties dans 5 communes, principalement à Carquefou. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OEUVRES DE PEN-BRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9001 Route De Saint Fiacre, Vertou (44120) PC Locaux CO188, CO217 46 119 m² 221 m² 2016/12/27
7 Rue Thomas Edison Ilot 2 Zac De La Fleuriaye, Carquefou (44470) PC Locaux BT10, BT45 6 021 m² 2 898 m² 2016/06/24
Rue De Nantes, Loireauxence (44370) PC Locaux AM2 117 147 m² 943 m² 2015/10/15
9 Ld Le Chateau, Vay (44170) DP Locaux D2110, D353 19 724 m² 14 m² 2014/01/08
57 Rue Michel Ange, Saint-Nazaire (44600) PC Locaux DO893 8 900 m² 9 118 m² 2013/12/02

Permis de démolir de OEUVRES DE PEN-BRON

1 autorisation sur la période 20/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Loireauxence. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
450 Rue Du Petit Moulin Le Coteau Pre De L Etang, Loireauxence (44370) PD AM55, YR66 192 212 m² 2025/03/20

Répartition géographique des autorisations de OEUVRES DE PEN-BRON

Demandeurs comparables à OEUVRES DE PEN-BRON

Sources des informations sur OEUVRES DE PEN-BRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OEUVRES DE PEN-BRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OEUVRES DE PEN-BRON ?
OEUVRES DE PEN-BRON est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OEUVRES DE PEN-BRON ?
Le profil de OEUVRES DE PEN-BRON recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OEUVRES DE PEN-BRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OEUVRES DE PEN-BRON concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OEUVRES DE PEN-BRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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