ODC - Permis d'aménager

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831524616 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/09/2016

Présentation détaillée de ODC

ODC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goussainville.

Profil et organisation

ODC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95500 à Gonesse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ODC
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
01/09/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de ODC

Activité d’urbanisme de ODC

ODC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2025 - 30/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ODC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2025 - 30/05/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de ODC

1 autorisation sur la période 30/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Goussainville.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ODC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ODC

Sources des informations sur ODC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ODC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ODC ?
ODC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ODC ?
Le profil de ODC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ODC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ODC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ODC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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