2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TERRA 95 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sarcelles.
TERRA 95 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95200 à Sarcelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA 95 compte 2 autorisations recensées sur la période 14/02/2017 - 20/01/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA 95, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/02/2017 - 20/01/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Sarcelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA 95 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Victor Hugo, Sarcelles (95200) | PC Logement | AL295 | 400 m² | 112 m² | 2019/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Piece Du Carrefour Et Luci, Épinay-Champlâtreux (95270) | PC Locaux | A1, A8 | 411 382 m² | 630 m² | 2017/02/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
