NOVATERRA AMENAGEMENTS - Permis de construire et DP

Active
990227837 SAS, société par actions simplifiée Créée le 11/08/2025

Infos clés

Présentation détaillée de NOVATERRA AMENAGEMENTS

NOVATERRA AMENAGEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crest-Voland.

Profil et organisation

NOVATERRA AMENAGEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01990 à SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVATERRA AMENAGEMENTS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/08/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de NOVATERRA AMENAGEMENTS

Activité d’urbanisme de NOVATERRA AMENAGEMENTS

NOVATERRA AMENAGEMENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2026 - 09/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVATERRA AMENAGEMENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2026 - 09/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOVATERRA AMENAGEMENTS

2 autorisations sur la période 27/01/2026 - 09/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Crest-Voland.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVATERRA AMENAGEMENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
306 Route Des Saisies, Crest-Voland (73590) PC Logement 0A1836, 0A1982 1 890 m² 73 m² 2026/03/09
306 Route Des Saisies, Crest-Voland (73590) PC Logement 0A1836 570 m² 141 m² 2026/01/27

Répartition géographique des autorisations de NOVATERRA AMENAGEMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NOVATERRA AMENAGEMENTS

Sources des informations sur NOVATERRA AMENAGEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVATERRA AMENAGEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVATERRA AMENAGEMENTS ?
NOVATERRA AMENAGEMENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVATERRA AMENAGEMENTS ?
Le profil de NOVATERRA AMENAGEMENTS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVATERRA AMENAGEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVATERRA AMENAGEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVATERRA AMENAGEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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