2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
NOVARE COUNTRY S.A.S est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gimouille.
NOVARE COUNTRY S.A.S est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 58470 à Gimouille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVARE COUNTRY S.A.S compte 5 autorisations recensées sur la période 21/12/2017 - 03/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVARE COUNTRY S.A.S, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/12/2017 - 05/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gimouille. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVARE COUNTRY S.A.S dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Fertot, Gimouille (58470) | PC Locaux | AI1 | 27 993 m² | 637 m² | 2018/10/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Fertot, Gimouille (58470) | PC Locaux | AI74 | 64 645 m² | 160 m² | 2017/12/21 |
3 autorisations sur la période 11/09/2019 - 03/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Gimouille. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rte De Fertot, Gimouille (58470) | PA | AI1, AI2 | — | 2023/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Fertot, Gimouille (58470) | PA | AI74 | 281 325 m² | 2021/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Route De Fertot, Gimouille (58470) | PA | AI2, AI1 | — | 2019/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
