NOVAE STRUCTURE - Permis de construire et DP

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920076346 Société civile immobilière Créée le 29/10/2022

Infos clés

Présentation détaillée de NOVAE STRUCTURE

NOVAE STRUCTURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souppes-sur-Loing.

Profil et organisation

NOVAE STRUCTURE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVAE STRUCTURE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/10/2022

Siège social

Permis de construire et DP de NOVAE STRUCTURE

Activité d’urbanisme de NOVAE STRUCTURE

NOVAE STRUCTURE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2023 - 13/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVAE STRUCTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2023 - 13/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOVAE STRUCTURE

1 autorisation sur la période 13/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Souppes-sur-Loing.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVAE STRUCTURE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de NOVAE STRUCTURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOVAE STRUCTURE

Sources des informations sur NOVAE STRUCTURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVAE STRUCTURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVAE STRUCTURE ?
NOVAE STRUCTURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVAE STRUCTURE ?
Le profil de NOVAE STRUCTURE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVAE STRUCTURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVAE STRUCTURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVAE STRUCTURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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