NOTRE DAME DES CHAMPS - Permis de construire et DP

Active
925194565 Autre société civile PME Créée le 02/04/2024

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de NOTRE DAME DES CHAMPS

NOTRE DAME DES CHAMPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Narbonne.

Profil et organisation

NOTRE DAME DES CHAMPS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOTRE DAME DES CHAMPS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/04/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de NOTRE DAME DES CHAMPS

Activité d’urbanisme de NOTRE DAME DES CHAMPS

NOTRE DAME DES CHAMPS compte 1 autorisation recensée sur la période 16/12/2024 - 16/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOTRE DAME DES CHAMPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/12/2024 - 16/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOTRE DAME DES CHAMPS

1 autorisation sur la période 16/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Narbonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOTRE DAME DES CHAMPS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De L'independance, Narbonne (11100) PC Logement AI399 1 400 m² 1 780 m² 2024/12/16

Répartition géographique des autorisations de NOTRE DAME DES CHAMPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NOTRE DAME DES CHAMPS

Sources des informations sur NOTRE DAME DES CHAMPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOTRE DAME DES CHAMPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOTRE DAME DES CHAMPS ?
NOTRE DAME DES CHAMPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOTRE DAME DES CHAMPS ?
Le profil de NOTRE DAME DES CHAMPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOTRE DAME DES CHAMPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOTRE DAME DES CHAMPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOTRE DAME DES CHAMPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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