NOSICA - Permis de construire et DP

Active
523356277 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/06/2010

Présentation détaillée de NOSICA

NOSICA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Catus.

Profil et organisation

NOSICA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31120 à PORTET-SUR-GARONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOSICA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/06/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de NOSICA

Activité d’urbanisme de NOSICA

NOSICA compte 3 autorisations recensées sur la période 20/12/2013 - 10/10/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOSICA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/12/2013 - 10/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de NOSICA

3 autorisations sur la période 20/12/2013 - 10/10/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Catus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOSICA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Crabol, Catus (46150) PC Locaux C1102 5 907 m² 408 m² 2016/10/10
L Eglise, Sare (64310) PC Locaux G992, G364 459 m² 2014/03/10
29-31 Rue Sautaroch, Villeveyrac (34560) PC Locaux ZE181, ZE184 784 m² 2013/12/20

Répartition géographique des autorisations de NOSICA

Demandeurs comparables à NOSICA

Sources des informations sur NOSICA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOSICA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOSICA ?
NOSICA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOSICA ?
Le profil de NOSICA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOSICA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOSICA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOSICA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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