2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
NOSEIM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dole.
NOSEIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOSEIM compte 6 autorisations recensées sur la période 03/05/2021 - 12/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NOSEIM, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Crissey. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOSEIM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Boichot, Crissey (39100) | PC Logement | AB195 | 1 200 m² | 207 m² | 2023/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 03/05/2021 - 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Dole. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Montciel, Dole (39100) | PA | CP165, CP340 | 3 619 m² | 2024/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De Chaux, Dole (39100) | PA | CM239, CM722 | 10 917 m² | 2022/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 404 Avenue Marechal Juin, Dole (39100) | PA | CK57, CK59 | 2 460 m² | 2021/05/03 |
2 autorisations sur la période 24/07/2024 - 12/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Auxange. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Champvans, Monnières (39100) | PD | AD386 | 889 m² | 2026/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sage, Auxange (39700) | PD | ZD111, ZD121 | 1 921 m² | 2024/07/24 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
