NORMANDIE EQUINE VALLEE - Permis de construire et DP

Active
200025344 Syndicat mixte ouvert Créée le 25/05/2010

Infos clés

Présentation détaillée de NORMANDIE EQUINE VALLEE

NORMANDIE EQUINE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goustranville.

Profil et organisation

NORMANDIE EQUINE VALLEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 14430 à GOUSTRANVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NORMANDIE EQUINE VALLEE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Date de création
25/05/2010
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NORMANDIE EQUINE VALLEE

Activité d’urbanisme de NORMANDIE EQUINE VALLEE

NORMANDIE EQUINE VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2014 - 27/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NORMANDIE EQUINE VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2014 - 27/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NORMANDIE EQUINE VALLEE

2 autorisations sur la période 26/10/2014 - 27/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Goustranville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NORMANDIE EQUINE VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5039 La Fromagerie - Lieu Caste, Goustranville (14430) PC Mixte ZI31, ZI71 463 767 m² 7 919 m² 2021/04/27
La Fromagerie, Goustranville (14430) PC Locaux ZI71, ZI31 192 966 m² 1 415 m² 2014/10/26

Répartition géographique des autorisations de NORMANDIE EQUINE VALLEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à NORMANDIE EQUINE VALLEE

Sources des informations sur NORMANDIE EQUINE VALLEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NORMANDIE EQUINE VALLEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NORMANDIE EQUINE VALLEE ?
NORMANDIE EQUINE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NORMANDIE EQUINE VALLEE ?
Le profil de NORMANDIE EQUINE VALLEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NORMANDIE EQUINE VALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NORMANDIE EQUINE VALLEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NORMANDIE EQUINE VALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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