2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
NORMANDIE EQUINE VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goustranville.
NORMANDIE EQUINE VALLEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 14430 à Goustranville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NORMANDIE EQUINE VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2014 - 27/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NORMANDIE EQUINE VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2014 - 27/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Goustranville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NORMANDIE EQUINE VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5039 La Fromagerie - Lieu Caste, Goustranville (14430) | PC Mixte | ZI31, ZI71 | 463 767 m² | 7 919 m² | 2021/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fromagerie, Goustranville (14430) | PC Locaux | ZI71, ZI31 | 192 966 m² | 1 415 m² | 2014/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
