2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.19B - Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
3
NORMAL FRANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nantes.
NORMAL FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75012 à PARIS 12.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NORMAL FRANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/11/2020 - 04/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NORMAL FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/11/2020 - 04/08/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Nantes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NORMAL FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Pepiniere, Paris (75000) | PC Locaux | BW34 | 1 002 m² | 39 m² | 2023/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Aux Juifs / Rue Du Bec, Rouen (76100) | DP Locaux | ZH21 | 706 m² | 12 m² | 2022/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Crebillon, Nantes (44200) | DP Locaux | HN51 | 480 m² | 4 m² | 2020/11/03 |
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
