NOA COTTAGE - Permis de construire et DP

Active
912806197 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/05/2022

Infos clés

Présentation détaillée de NOA COTTAGE

NOA COTTAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Métabief.

Profil et organisation

NOA COTTAGE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25160 à Oye-et-Pallet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOA COTTAGE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de NOA COTTAGE

Activité d’urbanisme de NOA COTTAGE

NOA COTTAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2023 - 13/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOA COTTAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/12/2023 - 13/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NOA COTTAGE

1 autorisation sur la période 13/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Métabief.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOA COTTAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Allee Des Chamois, Métabief (25370) DP Locaux AH399 159 m² 10 m² 2023/12/13

Répartition géographique des autorisations de NOA COTTAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NOA COTTAGE

Sources des informations sur NOA COTTAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOA COTTAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOA COTTAGE ?
NOA COTTAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOA COTTAGE ?
Le profil de NOA COTTAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOA COTTAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOA COTTAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOA COTTAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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