NDL - Permis de construire et DP

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822081568 Autre société civile Créée le 27/06/2016

Présentation détaillée de NDL

NDL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponost.

Profil et organisation

NDL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69630 à Chaponost.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
NDL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de NDL

Activité d’urbanisme de NDL

NDL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2017 - 26/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NDL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2017 - 26/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NDL

1 autorisation sur la période 26/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NDL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Lucien Cozon, Chaponost (69630) PC Logement AN95 780 m² 476 m² 2017/06/26

Répartition géographique des autorisations de NDL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NDL

Sources des informations sur NDL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NDL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NDL ?
NDL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NDL ?
Le profil de NDL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NDL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NDL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NDL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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