2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
NAVY SERVICE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-Saint-Louis-du-Rhône.
NAVY SERVICE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13230 à Port-Saint-Louis-du-Rhône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NAVY SERVICE compte 4 autorisations recensées sur la période 31/01/2020 - 14/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NAVY SERVICE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 31/01/2020 - 28/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Port-Saint-Louis-du-Rhône. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NAVY SERVICE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La 1Ere Dfl, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | D835 | 11 113 m² | 154 m² | 2024/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La Premiere D.f., Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | D824 | 36 753 m² | 3 415 m² | 2022/10/12 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av De La 1Ere Division Franca, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PC Locaux | D824 | 36 753 m² | 578 m² | 2020/01/31 |
1 autorisation sur la période 14/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Port-Saint-Louis-du-Rhône. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse De La 1Ere Dfl, Port-Saint-Louis-du-Rhône (13230) | PA | D884, D888 | 20 675 m² | 2024/11/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
