2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argenteuil.
NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75001 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 03/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2016 - 03/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Argenteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NATIONALE DE READAPTATION SOCIALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Victor Puiseux, Argenteuil (95100) | PC Locaux | BK46 | 154 m² | 30 m² | 2017/10/03 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Victor Puiseux, Argenteuil (95100) | DP Locaux | BK46 | 84 m² | 15 m² | 2016/04/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
