MSL - Permis de construire et DP

Active
530551894 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/05/2011

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MSL

MSL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Attignat.

Profil et organisation

MSL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
SIRET du siège
Date de création
02/05/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MSL

Activité d’urbanisme de MSL

MSL compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2021 - 29/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2021 - 29/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MSL

2 autorisations sur la période 01/10/2021 - 29/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Attignat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1658 Chemin Des Ecuets, Attignat (01340) DP Locaux 0D645, 0D594 26 862 m² 450 m² 2022/04/29
370 Route D'attignat, Polliat (01310) PC Logement AE266, AE30 1 633 m² 146 m² 2021/10/01

Répartition géographique des autorisations de MSL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MSL

Sources des informations sur MSL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSL ?
MSL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSL ?
Le profil de MSL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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