2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
M.S. PARTICIPATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-André-le-Puy.
M.S. PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83430 à Saint-Mandrier-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
M.S. PARTICIPATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2020 - 18/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour M.S. PARTICIPATIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-le-Puy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M.S. PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 492 Rue De Saint Cyr, Saint-André-le-Puy (42210) | PC Logement | 0A1724 | 800 m² | 315 m² | 2024/06/18 |
2 autorisations sur la période 28/09/2020 - 21/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-Bonnefonds. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Emile Littre, Unieux (42240) | PA | AH93, AH94 | 5 791 m² | 2021/12/21 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chaney, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) | PA | AW52, AW55 | 3 288 m² | 2020/09/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
