M.S. PARTICIPATIONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
533811592 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 11/07/2011

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 66.30Z - Gestion de fonds

Siège

Var (83)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de M.S. PARTICIPATIONS

M.S. PARTICIPATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-André-le-Puy.

Profil et organisation

M.S. PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83430 à SAINT-MANDRIER-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
M.S. PARTICIPATIONS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 66.30Z - Gestion de fonds
SIRET du siège
Date de création
11/07/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de M.S. PARTICIPATIONS

Activité d’urbanisme de M.S. PARTICIPATIONS

M.S. PARTICIPATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2020 - 18/06/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour M.S. PARTICIPATIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/09/2020 - 18/06/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de M.S. PARTICIPATIONS

1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-André-le-Puy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à M.S. PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
492 Rue De Saint Cyr, Saint-André-le-Puy (42210) PC Logement 0A1724 800 m² 315 m² 2024/06/18

Permis d'aménager de M.S. PARTICIPATIONS

2 autorisations sur la période 28/09/2020 - 21/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-Bonnefonds. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Emile Littre, Unieux (42240) PA AH93, AH94 5 791 m² 2021/12/21
Chaney, Saint-Jean-Bonnefonds (42650) PA AW52, AW55 3 288 m² 2020/09/28

Répartition géographique des autorisations de M.S. PARTICIPATIONS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à M.S. PARTICIPATIONS

Sources des informations sur M.S. PARTICIPATIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur M.S. PARTICIPATIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à M.S. PARTICIPATIONS ?
M.S. PARTICIPATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à M.S. PARTICIPATIONS ?
Le profil de M.S. PARTICIPATIONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes M.S. PARTICIPATIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à M.S. PARTICIPATIONS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à M.S. PARTICIPATIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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