MOUTTE DUEZ - Permis de construire et DP

Cessée
798880241 Société civile immobilière Créée le 25/11/2013

Infos clés

Présentation détaillée de MOUTTE DUEZ

MOUTTE DUEZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lauwin-Planque.

Profil et organisation

MOUTTE DUEZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59553 à Cuincy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MOUTTE DUEZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de MOUTTE DUEZ

Activité d’urbanisme de MOUTTE DUEZ

MOUTTE DUEZ compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2014 - 20/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOUTTE DUEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/09/2014 - 20/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOUTTE DUEZ

1 autorisation sur la période 20/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lauwin-Planque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOUTTE DUEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MOUTTE DUEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à MOUTTE DUEZ

Sources des informations sur MOUTTE DUEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOUTTE DUEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOUTTE DUEZ ?
MOUTTE DUEZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOUTTE DUEZ ?
Le profil de MOUTTE DUEZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOUTTE DUEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOUTTE DUEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOUTTE DUEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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